Règlements

 

Règlement # 175

Règlement de modification du règlement administratif des règlements d'urbanisme

Ce règlement concerne le prix des permis de rénovation, construction et démolition.

Règlement #176

Règlement sur les branchements et les rejets au réseau d'égouts publics

Ce règlement concerne le branchement au réseau d'égout.

Règlement #177

Règlement de modification du règlement concernant les animaux

Ce règlement concerne les races de chiens non-autorisés sur le territoire de la municipalité de Saint-Lambert

Règlement #178

Règlement sur le code d'éthique et déontologie de la Municipalité de la paroisse de Saint-Lambert

Ce règlement concerne le code d'éthique et déontologie des élus de la Municipalité de la paroisse de Saint-Lambert

Règlement #179

Règlement concernant la tarification municipale "Année 2012"

 Ce règlement concerne la tarification municipal "Année 2012"

Règlement #180

Règlement concernant le déroulement d'une séance - période de questions

Règlement #181

Règlement concernant la tarification pour le service d'égout

Ce règlement concerne la tarification pour le service d'égout

Règlement #182

Règlement concernant le code d'éthique et déontologie des employés municipaux de la paroisse de Saint-Lambert

Ce règlement concerne le code d'éthique et déontologie des employés municipaux de la paroisse de Saint-Lambert

Règlement #183

Règlement concernant les animaux

Ce règlement concerne englobe tous ce qui concerne les animaux de fermes et domestiques.

Règlement #184

Règlement concernant la tarification municipale "Année 2013"

Ce règlement concerne la tarification municipal "Année 2013"

Règlement #194

Règlement concernant le stationnement sur le territoire de la municipalité

Ce règlement concerne où le stationnement est interdit sur le territoire de la municipalité

Règlement #199

Règlement concernant la tarification municipale "Année 2018"

Ce règlement concerne la tarification municipal "Année 2018"

Règlement #200

Règlement concernant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Règlement #201

Règlement concernant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

Règlement #202

Règlement concernant la tarification municipale "Année 2019"

Règlement # 203

Règlement concernant le code d'éthique des élus municipaux

Règlement #204

Règlement concernant le code d'éthique des employés municipaux

Règlement # 205

Règlement concernant la tarification municipale '' Année 2020''

Règlement # 206

Règlement concernant la gestion contractuelle

 

 

 

Documents

  • Règlement # 206 Gestion contractuelle
    Règlement afin de favoriser des lois applicables qui visent à lutter contre le truquage des offres, assurer le respect de la Loi sur la transparence, prévenir les gestes d'intimidation, de trafic d'influence ou de corruption.
  • Règlement n° 205
    Tarification municipale - Année 2020
  • Règlement n° 204
    CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LAMBERT
  • Règlement n° 203
    RÈGLEMENT CONCERNANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LAMBERT
  • Règlement #202
    Règlement concernant la tarification municipale
    "Année 2019"
  • Règlement # 201
    Règlement concernant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
  • Règlement #200
    règlement concernant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
  • Règlement # 199
    Règlement concernant la tarification municipale Année 2018
  • Règlement # 194
    Ce règlement concerne où le stationnement est interdit sur le territoire de la municipalité
  • Règlement 184
    Règlement concernant la tarification municipale "2013"
  • Règlement 183
    Règlement concernant les animaux
  • Règlement 182
    Règlement concernant le code d'éthique et déontologie des employés municipaux de la paroisse de Saint-Lambert
  • Règlement 181
    Règlement concernant la tarification du service d'égout
  • Règlement 180
    Règlement concernant le déroulement d'une séance - période de questions
  • Règlement 179
    Règlement concernant la tarification municipale "2012"
  • Règlement 178
    Ce règlement concerne le code d'éthique et déontologie des élus de la municipalité de la paroisse de Saint-Lambert
  • Règlement 177
    Ce règlement concerne les races de chiens non-autorisés sur le territoire de la municipalité de Saint-Lambert
  • Règlement 176
    Règlement concernant les branchements et les rejets aux égouts publics
  • Règlement 175
    Règlement de modification du règlement administratif des règlements d’urbanisme